CONSEIL MUNICIPAL DU 13 OCTOBRE

Agenda : le 13-10-2017

RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL LE 13 OCTOBRE 2017

Ordre du jour :
 
01 – AGGLOPOLYS : Rapport d’activité 2016
02 – AGGLOPOLYS : Modifications des statuts (compétences obligatoires et facultatives)
03 – Convention tripartite Vinci - Villebarou - Saint-Denis-sur-Loire pour le pont de VC 50
04 – Réflexions sur la mise en œuvre du RIFSEEP, nouveau régime indemnitaire des agents
05 – Tarifs eau potable – part communale 2018
06 – Assurance statutaire : adhésion au Centre de Gestion
07 – Demande de subvention exceptionnelle par le Comité des Fêtes
08 – Renouvellement du contrat SEGILOG
09 – Travaux en régie
10 – Virements de crédits
11 – Tour des commissions
12 – Dossiers d’urbanisme
13 – Questions diverses

Le compte-rendu de cette réunion sera disponible prochainement sur ce site.

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