RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL LE VENDREDI 4 OCTOBRE 2019 A 19H00

Le Conseil municipal de Saint-Denis-sur-Loire
se réunira en séance ordinaire
le vendredi 4 octobre 2019 à 19h00 en Mairie, Salle du Conseil
 


Ordre du jour :
 
01 – Présentation du rapport d’activité 2018 d’Agglopolys

02 – Changement des statuts d’Agglopolys : Prise de compétence obligatoire
  • « eau potable » et « gestion des eaux pluviales urbaines »
  • « aménagement de l’Espace communautaire »
03 – Demande de Dotation Solidarité Rurale : achat d’un camion

04 – Approbation du règlement du cimetière

05 – Tarifs du cimetière et de l’espace cinéraire

06 – Mise en place du RIFSEEP : nouveau régime indemnitaire des agents

07 – CRACL de la Martinière

08 – Lotissement Barban : rétrocession des parcelles à la commune

09 – Redevance d’Occupation du Domaine Public GRDF

10 – Tour des commissions

11 – Questions diverses

Les séances du conseil municipal sont publiques.

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